Procès verbaux et délibérations

ANNEE 2025

Procès verbaux 2025

Procès-verbal du 24/07/2025 (488Ko) publié le 29/09/2025 à 11:03
Procès-verbal du 14/04/2025 (473Ko) publié le 07/07/2025 à 09:20
Procès verbal du 18/03/2025 (117Ko) publié le 16/04/2025 à 09:13

Délibérations du 18/03/2025

AR 001 APPROBATION CFU 2024 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES (630Ko) publié le 20/03/2025 à 15:48
AR 002 BUDGET GENERAL 06200 AFFECTATION RESULTAT 2024 (210Ko) publié le 20/03/2025 à 15:49
AR 003 BA LOT LES RELHIADES AERODROME 06201 AFFECTATION RESULTAT 2024 (210Ko) publié le 20/03/2025 à 15:50
AR 004 BA LOT LES FOURNIAUX 06202 AFFECTATION RESULTAT 2024 (210Ko) publié le 20/03/2025 à 15:51
AR 005 BA RESEAU DE CHALEUR 06203 AFFECTATION RESULTAT 2024 (211Ko) publié le 20/03/2025 à 15:51
AR 006 ADHESION AU SERVICE ASSISTANCE RETRAITE DU CDG 43 (339Ko) publié le 20/03/2025 à 15:52
AR 007 APPROBATION RAPPORT CLECT DU 12 DECEMBRE 2024 (319Ko) publié le 20/03/2025 à 15:54
AR 008 MODIFICATIF ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE LA CANTINE SCOLAIRE 06201 (319Ko) publié le 20/03/2025 à 15:54
AR 009 BIBLIOTHEQUE CONTRAT OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE CHASPUZAC ET DEPARTEMENT 43 (322Ko) publié le 20/03/2025 à 15:56
AR 010 PROJET AMENAGEMENT MAIRIE APPROBATION PLAN DE FINANCEMENT DETR 2025 (324Ko) publié le 20/03/2025 à 15:56
AR 011 EQUIPEMENTS SPORTIFS DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS (333Ko) publié le 20/03/2025 à 15:57

Délibérations 14/04/2025

AR 001 VOTE TAUX IMPOTS DIRECTS LOCAUX (104Ko) publié le 16/04/2025 à 09:17
AR 002 VERSEMENT SUBVENTION AU BUDGET RESEAU DE CHALEUR (100Ko) publié le 16/04/2025 à 09:16
AR 003 VOTE BUDGETS PRIMITIFS 2025 (114Ko) publié le 16/04/2025 à 09:17
AR 004 OUVERTURE BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (133Ko) publié le 16/04/2025 à 09:18
AR 005 OUVERTURE BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES ROUCHAS (140Ko) publié le 16/04/2025 à 09:19
AR 006 DDE SUBVENTION CAP 43 ACQUISITION MAISON FORTE MAIRIE (142Ko) publié le 16/04/2025 à 09:19
AR 007 ACHAT OBJETS ACQUISITION MAISON FORTE (143Ko) publié le 07/07/2025 à 09:27

Délibérations 30/06/2025

AR001 CONTRACTION DUN EMPRUNT (147Ko) publié le 07/07/2025 à 09:29
AR002 DECISION MODIFICATIVE (162Ko) publié le 07/07/2025 à 09:31
AR003 DETERMINATION NBR DELEGUE CONSEIL COMMUNAUTAIRE (116Ko) publié le 07/07/2025 à 09:35
AR004 ADHESION GPT COMMANDES PLATEFORME DEMAT MARCHES PUBLICS CDG43 (150Ko) publié le 07/07/2025 à 09:38
AR005 TARIFS LOCATION SALLE POLYVALENTE ET ANCIENNE ECOLE 01 09 2025 (110Ko) publié le 07/07/2025 à 09:40
AR006 ANNULATION DELIBERATIONS 25112024012 ET 25112024013 (1) (108Ko) publié le 07/07/2025 à 09:57

Délibérations du 24/09/2025

001 REHABILITATION MAISON FORTE EN MAIRIE - ATTRIBUTION MARCHE SIGN (165Ko) publié le 29/09/2025 à 11:19
002 CESSION PARCELLE AD 285 SIGNE (1) (121Ko) publié le 29/09/2025 à 11:19

Délibérations du 01/12/2025

AR 001 ATTRIBUTION SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS (490Ko) publié le 10/12/2025 à 11:09
AR 002 CESSION PARCELLE AA219 (1) (468Ko) publié le 10/12/2025 à 11:11
AR 003 CESSION PARCELLE AD172 (471Ko) publié le 10/12/2025 à 11:11
AR 004 ADHESION CONTRAT GROUPE CDG MUTUELLE (674Ko) publié le 10/12/2025 à 11:12
AR 005 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (674Ko) publié le 10/12/2025 à 11:13
AR 006 APPROBATION RAPPORT ACTIVITE SPL 2024 (370Ko) publié le 10/12/2025 à 11:14
AR 007 MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAPEV (328Ko) publié le 10/12/2025 à 11:14
AR 008 CONSTRUCTION ET RATTACHEMENT OUVRAGES GAZ SUR LA COMMUNE (406Ko) publié le 10/12/2025 à 11:15
AR 009 MONTANT REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGES GAZ (626Ko) publié le 10/12/2025 à 11:15

ANNEE 2024

Procès verbaux 2024

Procès-verbal du 10/12/2024 (102Ko) publié le 27/03/2025 à 15:51
Procès verbal du 25/11/2024 (398Ko) publié le 11/12/2024 à 09:22
Procès verbal Election Maire et Adjoints 25/11/2024 (402Ko) publié le 29/11/2024 à 10:20
Procès verbal du 07/10/2024 (858Ko) publié le 29/11/2024 à 10:18
Procès verbal du 24/06/2024 (75Ko) publié le 11/10/2024 à 11:15
Procès verbal du 17/04/2024 (108Ko) publié le 27/06/2024 à 10:57
Procès verbal du 23/02/2024 (238Ko) publié le 19/04/2024 à 09:16

Délibérations 23/02/2024

AR 001 APPROBATION CDG 2023 (315Ko) publié le 01/03/2024 à 10:15
AR 002 BUDGET 06200 AFFECTATION RESULTAT 2023 (209Ko) publié le 01/03/2024 à 10:18
AR 003 BUDGET 06201 LOT LES RELHIADES AFFECTATION RESULTAT 2023 (210Ko) publié le 01/03/2024 à 10:20
AR 004 BUDGET 06202 LOT LES FOURNIAUX AFFECTATION RESULTAT 2023 (211Ko) publié le 01/03/2024 à 10:21
AR 005 BUDGET 06203 RESEAU CHALEUR AFFECTATION RESULTAT 2023.pdf (210Ko) publié le 01/03/2024 à 10:23
AR 006 CA COMMUNE ET BA 2023 (536Ko) publié le 01/03/2024 à 10:24
AR 007 AUTORISATION DE MANDATER DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024.pdf (407Ko) publié le 01/03/2024 à 10:26
AR 008 EXT BT LOTISSEMENT COMMUNAL CHEMIN DE ROUCHAS (361Ko) publié le 01/03/2024 à 10:27
AR 009 APPROBATION DE LA RESTITUTION DE LA COMPETENCE COORDINATION DES ANIMATIONS ENTRE BIBLIOTHEQUES.pdf (378Ko) publié le 01/03/2024 à 10:34
AR 010 CONTRATS DASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES (328Ko) publié le 01/03/2024 à 10:34
AR 011 FONDS DE CONCOURS GEPU CONVENTION CA CNE CHASPUZAC TRAVAUX RUE DE LA FONTAINERD 590 RTE DU PUY (323Ko) publié le 01/03/2024 à 10:35
AR 012 FONDS DE CONCOURS GEPU CONVENTION CA CNE CHASPUZAC TRAVAUX VILLAGE DE FONTANNES (321Ko) publié le 01/03/2024 à 10:36
AR 013 CREATION EMPLOI ADJOINT DANIMATION PRINCIPAL 1ère CLASSE (380Ko) publié le 01/03/2024 à 10:37
AR 014 PROJET LAC COLLINAIRE DEMANDE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS VERT 2024 (321Ko) publié le 01/03/2024 à 10:39
AR 015 VENTE PARCELLE AA 180 A Mr COLOMB DIDIER (320Ko) publié le 01/03/2024 à 10:40
AR 016 LOTISSEMENT CHEMIN DE ROUCHAS CREATION ET VENTE LOTS (334Ko) publié le 01/03/2024 à 10:43
AR 017 PLAN COMPTABLE M57 FIXATION DES DUREES DES AMORTISSEMENTS DES BIENS (334Ko) publié le 01/03/2024 à 10:44
AR 018 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC CHEMIN DE ROUCHAS (360Ko) publié le 01/03/2024 à 10:44

Délibérations 17/04/2024

AR 001 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX (1) (319Ko) publié le 02/05/2024 à 11:07
AR 002 VOTE BUDGETS PRIMITIFS 2024 (335Ko) publié le 02/05/2024 à 11:07
AR 003 FONGILBILITE DES CREDITS (309Ko) publié le 02/05/2024 à 11:08
AR 004 RESEAU DE CHALEUR VILLAGE DE FONTANNES PRIX DU Kxh AU 1er SEPTEMBRE 2024 (325Ko) publié le 02/05/2024 à 11:09
AR 005 GROSSES REPARATIONS DES PONTS DE JALAVOUX ET DES GRAVIERES DEMANDE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF CAP43 COMMUNES (328Ko) publié le 02/05/2024 à 11:10
AR 006 GROSSES REPARATIONS DES POLNTS DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE (321Ko) publié le 02/05/2024 à 11:11
AR 007 CREATION POSTE PERMANENT REDACTEUR PRINCIPAL 1ère CLASSE (378Ko) publié le 02/05/2024 à 11:12
AR 008 AIRE DE COVOITUREAGE CHASPUZAC CONVENTION RELATIVE A ENTRETIEN COURANT (378Ko) publié le 02/05/2024 à 11:13
AR 009 RENOUVELLEMENT ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES ACHAT ELECTRICITE ET SERVICES EN MATIERE EFFICACITE ENERGETIQUE (1) (720Ko) publié le 02/05/2024 à 11:13

Délibérations du 24/06/2024

AR 001 RESTRUCTURATION PONT DES GRAVIERES DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE (319Ko) publié le 25/07/2024 à 14:31
AR 002 RESTRUCTURATION PONT DE SAINT REMYLA COMBE DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME NATIONAL PONTS TRAVAUX (321Ko) publié le 25/07/2024 à 14:32
AR 003 ADDITIF MISE EN PLACE REGIME INDEMNITAIRE (389Ko) publié le 25/07/2024 à 14:33
AR 004 CREATION RETENUE POUR IRRIGATION ET DEFENSES INCENDIE DEMANDE DE SUBVENTIN FONDS VERT APPROBATION (325Ko) publié le 25/07/2024 à 14:34

Délibérations du 07/10/2024

AR 001 CONTRAT ASSURANCE STATUTAIRE ADHESION AU 01 01 2025 (463Ko) publié le 15/10/2024 à 13:52
AR 002 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC LOT ... RUE DE JACQUEMARD FONTANNES (363Ko) publié le 15/10/2024 à 13:52
AR 003 TRAVAUX EXTENSION BT 7 LOTS COMMERCIAUX RUE DU VOL A VOILE (362Ko) publié le 15/10/2024 à 13:53
AR 004 CREANCES IRRECOUVRABLES ET DM BUDGET RESEAU DE CHALEUR (326Ko) publié le 15/10/2024 à 13:55
AR 005 PLAN LOCAL URBANISME CHASPUZAC APPROBATION (734Ko) publié le 15/10/2024 à 13:56
AR 006 INSTAURATION DROIT DE PREMPTI ... SUR LA COMMUNE DE CHASPUZAC (565Ko) publié le 15/10/2024 à 13:56
AR 007 ADMISSION EN NON VALEUR (334Ko) publié le 15/10/2024 à 13:57

Délibérations du 25/11/2024

AR 001 ELECTION DU MAIRE (114Ko) publié le 29/11/2024 à 10:23
AR 002 DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS (110Ko) publié le 29/11/2024 à 10:24
AR 003 ELECTION DES ADJOINTS (127Ko) publié le 29/11/2024 à 10:25
AR 004 SIVOM LOUDES DESIGNATION DELEGUES (109Ko) publié le 29/11/2024 à 10:23
AR 005 SDE 43 DESIGNATION DELEGUES AU SIE LOUDES (135Ko) publié le 29/11/2024 à 10:26
AR 006 SPL DU VELAY DESIGNATION MEMBRE SPECIAL (137Ko) publié le 29/11/2024 à 10:26
AR 007 COMMISSION APPEL D OFFRES DESIGNATION DES MEMBRES (110Ko) publié le 29/11/2024 à 10:27
AR 008 COMMISSION MAPA CREATI ... T DESIGNATION DES MEMBRES (128Ko) publié le 29/11/2024 à 10:28
AR 009 DESIGNATION CONSEILLER DE DEFENSE (110Ko) publié le 29/11/2024 à 10:29
AR 010 CNAS DESIGNATION DELEGUES LOCAUX (105Ko) publié le 29/11/2024 à 10:30
AR 011 DELEGATION ATTRIBUTION AU MAIRE (170Ko) publié le 29/11/2024 à 10:30
AR 012 DESIGNATION COMMISSION SOCIALE (110Ko) publié le 29/11/2024 à 10:31
AR 013 CAPEV DESIGNATION DELEGUES (105Ko) publié le 29/11/2024 à 10:31

Délibérations du 10/12/2024

AR 001 PROJET MAIRIE ETUDE FAISABILITE CHAUFFAGE GEOTHERMIE SUR SONDES (131Ko) publié le 17/01/2025 à 10:47
AR 002 INDEMNITES MAIRE ET ADJOINT (129Ko) publié le 17/01/2025 à 10:49
AR 003 MAINTIEN RI DURANT UN TPT (125Ko) publié le 17/01/2025 à 10:51
AR 004 PROJET AMENAGEMENT MAIRIE DEMANDE SUBVENTION LEADER (136Ko) publié le 17/01/2025 à 10:53
AR 005 PROJET AMENAGEMENT MAIRIE DEMANDE SUBVENTION DETR 2025 (137Ko) publié le 17/01/2025 à 10:54
AR 006 PROJET AMENAGEMENT MAIRIE DEMANDE SUBVENTION REGION AURA (140Ko) publié le 17/01/2025 à 10:55
AR 007 PROJET AMENAGEMENT MAIRIE DEMANDE SUBVENTION CAP43 (320Ko) publié le 17/01/2025 à 10:57
AR 008 VENTE PARCELLES AB 254254256 RUE AERODROME (325Ko) publié le 17/01/2025 à 10:58
AR 009 ACQUSITION IMMEUBLE AD 95_PLACE EGLISE (322Ko) publié le 07/02/2025 à 09:00
AR 010 RESILIATION BAIL A REHABILITATION IMMEUBLE AC 212 (321Ko) publié le 07/02/2025 à 09:01