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Ensoleillé

CHASPUZAC, Vendredi 02 Juin 2023, 14 °C , Ensoleillé

Mairie de Chaspuzac - Haute-Loire Auvergne

Bienvenue en Haute-Loire

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Un lieu culturel ouvert sur le monde

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Un village dynamique & vivant

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Assemblée de Mauriac

Procès verbaux et délibérations

Procès verbaux 2022

Procès verbal du 16/12/2022 (149Ko) publié le 30/03/2023 à 17:15
Procès verbal du 24/10/2022 (175Ko) publié le 30/03/2023 à 17:14
Procès verbal du 02/06/2022 (9Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès verbal du 11/02/2022 (51Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations Février 2022

Panneau d'affichage numérique (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Redevance d'occupation du domaine public (241Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Droit de premption Immeuble AD 103 (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Assistance progiciels de gestion (30Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plateforme de dématérialisation des marchés publics (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Aménagement quartier aérodrome - chemin de la Combe (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Autorisation de mandater dépenses d'investissement (35Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Lac collinaire (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 30 03 22

Projet réhabilitations anciens corps de ferme et ateliers désaffectés en logements demande de subvention Région AURA (36Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Retenue collinaire apport argile (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Utilisation source du Ménial (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Retenue Lac collinaire mise à disposition au SDIS (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réhabilitation Immeuble AD 294 assujettissement TVA (5,5 %) (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réhabilitation Immeuble AC 395 assujettissement TVA (5,5 %) (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu de la décision N°2022-03 prise par le maire au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu de la décision N°2022-03 prise par le maire au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Renovation batiment demande de subvention leader (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Immeuble AD 103 exercice du droit de premption (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Utilisation eaux de surface des fosses (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet pumptrack demande de subvention (39Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du projet de retenue collinaire (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Utilisation du Ménial (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet retenue collinaire plan de financement prévisionnel (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 21 04 22

Vente parcelle AC 276 OPAC43 (34Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Révision du PLU Arret zonage et sollicitation étude cas par cas (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition parcelle AD 285 appartenant à Mr Chabidon Gérard (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Retenue collinaire apport argile (29Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Source du Ménial utilisation (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Etude de faisabilité panneaux photovoltaïques amortissement au 01 01 2022 (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition des biens sans maitre suite à renonciation succession (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Renonciation Bail à réhabilitation Immeuble AD92 (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Cantine scolaire tarifs à compter du 01 09 2022 (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget primitif 2022 (34Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote taux imposition 2022 (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 02/06/2022

Réseau de chaleur expertise (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet installation panneaux photovoltaïques (41Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget général DM n°1 (27Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Saisine chambre régionale des comptes (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Travaux Extension BT Fontannes parcelles (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Attribution de compensation 2022 approbation (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport annuel qualité des eaux bilan 2021 (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Biens vacants sans maitre AC 25 U (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 19/06/2022

Retrait de la délibération du 30/03/22 Source du Ménial (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:14
Utilisation Source du Ménial (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:15
Budget général affectation résultat DM n°2 (32Ko) publié le 22/07/2022 à 09:16
Rénovation Logement communal (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:17
CR Décision n° 2022-05 prise par le Maire au titre de l'article L2122-22 du GGCT (32Ko) publié le 22/07/2022 à 09:18
Projet construction du Pumptrack (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:24
Equipement de loisirs et jeux divers demande de subvention CAP 43 (32Ko) publié le 22/07/2022 à 09:25
Lac collinaire retrait parcelle A 280 (62Ko) publié le 22/07/2022 à 10:28

Délibérations 24/10/2022

Extinction éclairage public (83Ko) publié le 28/11/2022 à 14:18
Occupation domaine public routier (71Ko) publié le 28/11/2022 à 14:15
Réhabilitation Immeuble AD297 demande de subvention DETR 2023 (102Ko) publié le 28/11/2022 à 14:15
Budget général DM n°4 (72Ko) publié le 28/11/2022 à 14:13
Réfection appartement Le Bourg demande subvention (85Ko) publié le 28/11/2022 à 14:13
Budget général DM n°3 (80Ko) publié le 28/11/2022 à 14:12
Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 01 23 (92Ko) publié le 28/11/2022 à 14:12
Motion sur les finances locales (226Ko) publié le 28/11/2022 à 14:10
Versement budget réseau de chaleur (73Ko) publié le 28/11/2022 à 14:09
Révision classement sonore des infrastructures routiers 43 (73Ko) publié le 28/11/2022 à 14:09
Vente véhicule Nissan (65Ko) publié le 28/11/2022 à 14:08
Budget général Admission en non valeur (71Ko) publié le 28/11/2022 à 14:07
Approbation rapport activité 2021 CA LE PUY EN VELAY (63Ko) publié le 28/11/2022 à 14:06
Approbation rapport CLECT du 8 septembre (70Ko) publié le 28/11/2022 à 14:05

Délibérations 16/12/2022

Réhabilitation AB 43 Consultation (27Ko) publié le 22/02/2023 à 09:55
Réfection appartement le bourg demande (36Ko) publié le 22/02/2023 à 09:53
Budget réseau de chaleur (30Ko) publié le 22/02/2023 à 09:52
Budget général (31Ko) publié le 22/02/2023 à 09:51
Procédure bien sans maître incorporation (31Ko) publié le 22/02/2023 à 09:50
Réseau du chaleur bois village de Fontannes (30Ko) publié le 22/02/2023 à 09:49
CA Le Puy en Velay Charte de gouvernance (28Ko) publié le 22/02/2023 à 09:47
Voyage scolaire Super Besse du 23 au 27 janvier (32Ko) publié le 22/02/2023 à 09:45
Tarifs location salle polyvalente et ancienne école (29Ko) publié le 22/02/2023 à 09:44
cantine scolaire tarifs (30Ko) publié le 22/02/2023 à 09:39
Cuisine du Velay adoption tarifs entente (29Ko) publié le 22/02/2023 à 09:35

Procès verbaux 2023

Procès verbal du 24/02/2023 (135Ko) publié le 26/04/2023 à 14:03

Délibérations 24/02/2023

Echange parcelle GFA Jammes et commune Chaspuzac (30Ko) publié le 30/03/2023 à 17:39
Autorisation de mandater dépenses investissement (37Ko) publié le 30/03/2023 à 17:39
Bien sans maître Immeuble AC 105 (31Ko) publié le 30/03/2023 à 17:38
Lancement procédure concession cimetière (30Ko) publié le 30/03/2023 à 17:35
Réhabiliation dépendance Gérenton assujetissement opération TVA (31Ko) publié le 30/03/2023 à 17:34
Tarifs repas Adultes cantine scolaire (30Ko) publié le 30/03/2023 à 17:34
Travaux éclairage public à Fontannes Rte de Sanssac (52Ko) publié le 30/03/2023 à 17:33
Travaux EP ajout de 2 points lumineux et rénovation commandes EP (52Ko) publié le 30/03/2023 à 17:33
Travaux électrification rurale (52Ko) publié le 30/03/2023 à 17:32
Réhabilitation dépendance Gérenton attribution marché (32Ko) publié le 30/03/2023 à 17:31
Autorisation de mandater dépenses investissement avant vote (34Ko) publié le 30/03/2023 à 17:30
CA commune BA 2022 (56Ko) publié le 30/03/2023 à 17:29
Budget Lot les Fourniaux affectation (16Ko) publié le 30/03/2023 à 17:28
Budget Réseau chaleur affectation (16Ko) publié le 30/03/2023 à 17:27
Budget Lot les Relhiades affectation (16Ko) publié le 30/03/2023 à 17:26
Affectation résultat budget CNE (67Ko) publié le 30/03/2023 à 17:24
Approbation CDG 2022 (28Ko) publié le 30/03/2023 à 17:23

Délibérations du 17/04/2023

Vote budgets primitifs 2023 (33Ko) publié le 26/04/2023 à 14:05
Taux d'imposition taxes directes locales (28Ko) publié le 26/04/2023 à 14:06
Fongibilité des crédits (28Ko) publié le 26/04/2023 à 14:07
Compte rendu décision n°202301 du 21/03/2023 (32Ko) publié le 26/04/2023 à 14:09
Enfouissement télécom au village de Fontannes (32Ko) publié le 26/04/2023 à 14:10
Réhabilitation d'un ancien bâtiment et création de 4 logements (AD 297) attribution marché de travaux (35Ko) publié le 26/04/2023 à 14:12
Travaux extension BT impasse de la Boulène Fontannes amortissement (31Ko) publié le 26/04/2023 à 14:56
Travaux EP Lot la Combe Le bourg amortissement participation financière (32Ko) publié le 26/04/2023 à 15:56
Versement subvention budget réseau de chaleur (31Ko) publié le 26/04/2023 à 15:59
Présentation espèces protégées (34Ko) publié le 26/04/2023 à 16:01
Dossier fonds vert (31Ko) publié le 26/04/2023 à 16:02
Echange parcelle GFA Jammes et commune Chaspuzac (31Ko) publié le 26/04/2023 à 16:06

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