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CHASPUZAC, Vendredi 04 Octobre 2024, 9 °C, Nuageux

Mairie de Chaspuzac - Haute-Loire Auvergne

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Un lieu culturel ouvert sur le monde

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Assemblée de Mauriac

Procès verbaux et délibérations

ANNEE 2024

Procès verbaux 2024

Procès verbal du 17/04/2024 (108Ko) publié le 27/06/2024 à 10:57
Procès verbal du 23/02/2024 (238Ko) publié le 19/04/2024 à 09:16

Délibérations 23/02/2024

AR 001 APPROBATION CDG 2023 (315Ko) publié le 01/03/2024 à 10:15
AR 002 BUDGET 06200 AFFECTATION RESULTAT 2023 (209Ko) publié le 01/03/2024 à 10:18
AR 003 BUDGET 06201 LOT LES RELHIADES AFFECTATION RESULTAT 2023 (210Ko) publié le 01/03/2024 à 10:20
AR 004 BUDGET 06202 LOT LES FOURNIAUX AFFECTATION RESULTAT 2023 (211Ko) publié le 01/03/2024 à 10:21
AR 005 BUDGET 06203 RESEAU CHALEUR AFFECTATION RESULTAT 2023.pdf (210Ko) publié le 01/03/2024 à 10:23
AR 006 CA COMMUNE ET BA 2023 (536Ko) publié le 01/03/2024 à 10:24
AR 007 AUTORISATION DE MANDATER DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024.pdf (407Ko) publié le 01/03/2024 à 10:26
AR 008 EXT BT LOTISSEMENT COMMUNAL CHEMIN DE ROUCHAS (361Ko) publié le 01/03/2024 à 10:27
AR 009 APPROBATION DE LA RESTITUTION DE LA COMPETENCE COORDINATION DES ANIMATIONS ENTRE BIBLIOTHEQUES.pdf (378Ko) publié le 01/03/2024 à 10:34
AR 010 CONTRATS DASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES (328Ko) publié le 01/03/2024 à 10:34
AR 011 FONDS DE CONCOURS GEPU CONVENTION CA CNE CHASPUZAC TRAVAUX RUE DE LA FONTAINERD 590 RTE DU PUY (323Ko) publié le 01/03/2024 à 10:35
AR 012 FONDS DE CONCOURS GEPU CONVENTION CA CNE CHASPUZAC TRAVAUX VILLAGE DE FONTANNES (321Ko) publié le 01/03/2024 à 10:36
AR 013 CREATION EMPLOI ADJOINT DANIMATION PRINCIPAL 1ère CLASSE (380Ko) publié le 01/03/2024 à 10:37
AR 014 PROJET LAC COLLINAIRE DEMANDE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS VERT 2024 (321Ko) publié le 01/03/2024 à 10:39
AR 015 VENTE PARCELLE AA 180 A Mr COLOMB DIDIER (320Ko) publié le 01/03/2024 à 10:40
AR 016 LOTISSEMENT CHEMIN DE ROUCHAS CREATION ET VENTE LOTS (334Ko) publié le 01/03/2024 à 10:43
AR 017 PLAN COMPTABLE M57 FIXATION DES DUREES DES AMORTISSEMENTS DES BIENS (334Ko) publié le 01/03/2024 à 10:44
AR 018 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC CHEMIN DE ROUCHAS (360Ko) publié le 01/03/2024 à 10:44

Délibérations 17/04/2024

AR 001 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX (1) (319Ko) publié le 02/05/2024 à 11:07
AR 002 VOTE BUDGETS PRIMITIFS 2024 (335Ko) publié le 02/05/2024 à 11:07
AR 003 FONGILBILITE DES CREDITS (309Ko) publié le 02/05/2024 à 11:08
AR 004 RESEAU DE CHALEUR VILLAGE DE FONTANNES PRIX DU Kxh AU 1er SEPTEMBRE 2024 (325Ko) publié le 02/05/2024 à 11:09
AR 005 GROSSES REPARATIONS DES PONTS DE JALAVOUX ET DES GRAVIERES DEMANDE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF CAP43 COMMUNES (328Ko) publié le 02/05/2024 à 11:10
AR 006 GROSSES REPARATIONS DES POLNTS DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE (321Ko) publié le 02/05/2024 à 11:11
AR 007 CREATION POSTE PERMANENT REDACTEUR PRINCIPAL 1ère CLASSE (378Ko) publié le 02/05/2024 à 11:12
AR 008 AIRE DE COVOITUREAGE CHASPUZAC CONVENTION RELATIVE A ENTRETIEN COURANT (378Ko) publié le 02/05/2024 à 11:13
AR 009 RENOUVELLEMENT ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES ACHAT ELECTRICITE ET SERVICES EN MATIERE EFFICACITE ENERGETIQUE (1) (720Ko) publié le 02/05/2024 à 11:13

Délibérations du 24/06/2024

AR 001 RESTRUCTURATION PONT DES GRAVIERES DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE (319Ko) publié le 25/07/2024 à 14:31
AR 002 RESTRUCTURATION PONT DE SAINT REMYLA COMBE DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME NATIONAL PONTS TRAVAUX (321Ko) publié le 25/07/2024 à 14:32
AR 003 ADDITIF MISE EN PLACE REGIME INDEMNITAIRE (389Ko) publié le 25/07/2024 à 14:33
AR 004 CREATION RETENUE POUR IRRIGATION ET DEFENSES INCENDIE DEMANDE DE SUBVENTIN FONDS VERT APPROBATION (325Ko) publié le 25/07/2024 à 14:34

ANNEE 2023

Procès verbaux 2023

Procès-verbal du 27/11/2023 (212Ko) publié le 01/03/2024 à 10:00
Procès verbal du 25/09/2023 (193Ko) publié le 12/12/2023 à 15:13
Procès verbal du 10/07/2023 (65Ko) publié le 02/10/2023 à 09:03
Procès verbal du 09/06/2023 (140Ko) publié le 12/07/2023 à 09:16
Procès verbal du 17/04/2023 (134Ko) publié le 13/06/2023 à 17:40
Procès verbal du 24/02/2023 (135Ko) publié le 26/04/2023 à 14:03

Délibérations 24/02/2023

Echange parcelle GFA Jammes et commune Chaspuzac (30Ko) publié le 30/03/2023 à 17:39
Autorisation de mandater dépenses investissement (37Ko) publié le 30/03/2023 à 17:39
Bien sans maître Immeuble AC 105 (31Ko) publié le 30/03/2023 à 17:38
Lancement procédure concession cimetière (30Ko) publié le 30/03/2023 à 17:35
Réhabiliation dépendance Gérenton assujetissement opération TVA (31Ko) publié le 30/03/2023 à 17:34
Tarifs repas Adultes cantine scolaire (30Ko) publié le 30/03/2023 à 17:34
Travaux éclairage public à Fontannes Rte de Sanssac (52Ko) publié le 30/03/2023 à 17:33
Travaux EP ajout de 2 points lumineux et rénovation commandes EP (52Ko) publié le 30/03/2023 à 17:33
Travaux électrification rurale (52Ko) publié le 30/03/2023 à 17:32
Réhabilitation dépendance Gérenton attribution marché (32Ko) publié le 30/03/2023 à 17:31
Autorisation de mandater dépenses investissement avant vote (34Ko) publié le 30/03/2023 à 17:30
CA commune BA 2022 (56Ko) publié le 30/03/2023 à 17:29
Budget Lot les Fourniaux affectation (16Ko) publié le 30/03/2023 à 17:28
Budget Réseau chaleur affectation (16Ko) publié le 30/03/2023 à 17:27
Budget Lot les Relhiades affectation (16Ko) publié le 30/03/2023 à 17:26
Affectation résultat budget CNE (67Ko) publié le 30/03/2023 à 17:24
Approbation CDG 2022 (28Ko) publié le 30/03/2023 à 17:23

Délibérations du 17/04/2023

Vote budgets primitifs 2023 (33Ko) publié le 26/04/2023 à 14:05
Taux d'imposition taxes directes locales (28Ko) publié le 26/04/2023 à 14:06
Fongibilité des crédits (28Ko) publié le 26/04/2023 à 14:07
Compte rendu décision n°202301 du 21/03/2023 (32Ko) publié le 26/04/2023 à 14:09
Enfouissement télécom au village de Fontannes (32Ko) publié le 26/04/2023 à 14:10
Réhabilitation d'un ancien bâtiment et création de 4 logements (AD 297) attribution marché de travaux (35Ko) publié le 26/04/2023 à 14:12
Travaux extension BT impasse de la Boulène Fontannes amortissement (31Ko) publié le 26/04/2023 à 14:56
Travaux EP Lot la Combe Le bourg amortissement participation financière (32Ko) publié le 26/04/2023 à 15:56
Versement subvention budget réseau de chaleur (31Ko) publié le 26/04/2023 à 15:59
Présentation espèces protégées (34Ko) publié le 26/04/2023 à 16:01
Dossier fonds vert (31Ko) publié le 26/04/2023 à 16:02
Echange parcelle GFA Jammes et commune Chaspuzac (31Ko) publié le 26/04/2023 à 16:06

Délibérations 09/06/2023

Equipements sportifs de proximité (32Ko) publié le 07/07/2023 à 14:30
Etude et AMO mise en place projet photovoltaïque (32Ko) publié le 07/07/2023 à 14:30
Transition energétique et environnementale (31Ko) publié le 07/07/2023 à 14:28
Entente intercommunale relative à la production de repas par la cuisine en Velay proposition avenant 1 (32Ko) publié le 07/07/2023 à 14:27
Fonds de concours GEPU Convention CA CNE Chaspuzac (31Ko) publié le 07/07/2023 à 14:24
Projet de panneaux photovoltaïques (31Ko) publié le 07/07/2023 à 14:22
Extension réseau de chaleur bois village de Fontannes (31Ko) publié le 07/07/2023 à 14:20
Taux d'imposition taxes directes locales 2023 (28Ko) publié le 07/07/2023 à 14:19
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue des sénatoriales du 24 septembre 2023 (67Ko) publié le 07/07/2023 à 14:18

Délibérations 10/07/2023

Budget réseau de chaleur (31Ko) publié le 15/09/2023 à 10:26
Construction local technique appel d'offres maitrise d'oeuvre (29Ko) publié le 15/09/2023 à 10:25
Réhabilitation création de 5 logements - Maison Gérenton- demande subvention CA Le Puy (36Ko) publié le 15/09/2023 à 10:23

Délibérations 25/09/2023

Budget général 06200 DM1 (31Ko) publié le 21/11/2023 à 11:02
Travaux éclairage public EXT EP à Fontannes Impasse de la Boulène (41Ko) publié le 21/11/2023 à 11:01
Etude Installation photovoltaïque en autoconsommation sur Groupe Scolaire Amortissement (33Ko) publié le 21/11/2023 à 10:59
Travaux eaux pluviales Zone Aérodrome Amortissement (35Ko) publié le 21/11/2023 à 10:57
Vente lot parcelle AB 250 à la SCI LHOSTE (32Ko) publié le 21/11/2023 à 10:55
Participation financière des consorts Rapatel parcelle A 469 (31Ko) publié le 21/11/2023 à 10:53
Bail de location pour stockage matériel technique de la commune (31Ko) publié le 21/11/2023 à 10:51
Village d'avenir Assistance Technique (33Ko) publié le 21/11/2023 à 10:48
Budget réseau de chaleur DM 2 (31Ko) publié le 21/11/2023 à 10:46
Subvention AS Football de Loudes Section Jeunes année 2023 (31Ko) publié le 21/11/2023 à 10:45
Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation (31Ko) publié le 21/11/2023 à 10:42
Transfert compétence gestion des unités de production de plus de 1000 repas à la CA du Puy en Velay (31Ko) publié le 21/11/2023 à 10:41

Délibérations 27/11/2023

Budget général 2023 DM N°2 (32Ko) publié le 13/12/2023 à 10:47
Création emploi permanent (32Ko) publié le 13/12/2023 à 10:35
Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle (71Ko) publié le 13/12/2023 à 10:35
Grosses réparations ponts demande de subvention DETR 2024 (32Ko) publié le 13/12/2023 à 10:27
RPQS Année 2022 Approbation (30Ko) publié le 13/12/2023 à 10:26
Recensement 2024 de la population Rénumération agents recenseurs (32Ko) publié le 13/12/2023 à 10:24
Cuisine du Velay adhésion à une nouvelle entente intercommunale et adoption des tarifs 2024 (66Ko) publié le 13/12/2023 à 10:19
Adoption nouveaux statuts de la CA Le Puy en Velay (58Ko) publié le 13/12/2023 à 10:16
Comité des fêtes Subvention (30Ko) publié le 13/12/2023 à 10:14
Résiliation Bail à réhabilitation (32Ko) publié le 13/12/2023 à 10:11
Projet agrandissement Site Multisac Enquête publique Avis commune (28Ko) publié le 13/12/2023 à 10:10
Construction d'un local technique mission de maîtrise d'oeuvre (31Ko) publié le 13/12/2023 à 10:08
Antenne Relais téléphonie (31Ko) publié le 13/12/2023 à 10:06
Vente partie parcelle AD 103 (31Ko) publié le 13/12/2023 à 10:05

ANNEE 2022

Procès verbaux 2022

Procès verbal du 16/12/2022 (149Ko) publié le 30/03/2023 à 17:15
Procès verbal du 24/10/2022 (175Ko) publié le 30/03/2023 à 17:14
Procès verbal du 02/06/2022 (9Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès verbal du 11/02/2022 (51Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations Février 2022

Panneau d'affichage numérique (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Redevance d'occupation du domaine public (241Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Droit de premption Immeuble AD 103 (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Assistance progiciels de gestion (30Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plateforme de dématérialisation des marchés publics (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Aménagement quartier aérodrome - chemin de la Combe (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Autorisation de mandater dépenses d'investissement (35Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Lac collinaire (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 30 03 22

Projet réhabilitations anciens corps de ferme et ateliers désaffectés en logements demande de subvention Région AURA (36Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Retenue collinaire apport argile (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Utilisation source du Ménial (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Retenue Lac collinaire mise à disposition au SDIS (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réhabilitation Immeuble AD 294 assujettissement TVA (5,5 %) (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réhabilitation Immeuble AC 395 assujettissement TVA (5,5 %) (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu de la décision N°2022-03 prise par le maire au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu de la décision N°2022-03 prise par le maire au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Renovation batiment demande de subvention leader (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Immeuble AD 103 exercice du droit de premption (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Utilisation eaux de surface des fosses (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet pumptrack demande de subvention (39Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du projet de retenue collinaire (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Utilisation du Ménial (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet retenue collinaire plan de financement prévisionnel (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 21 04 22

Vente parcelle AC 276 OPAC43 (34Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Révision du PLU Arret zonage et sollicitation étude cas par cas (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition parcelle AD 285 appartenant à Mr Chabidon Gérard (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Retenue collinaire apport argile (29Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Source du Ménial utilisation (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Etude de faisabilité panneaux photovoltaïques amortissement au 01 01 2022 (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition des biens sans maitre suite à renonciation succession (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Renonciation Bail à réhabilitation Immeuble AD92 (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Cantine scolaire tarifs à compter du 01 09 2022 (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget primitif 2022 (34Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote taux imposition 2022 (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 02/06/2022

Réseau de chaleur expertise (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet installation panneaux photovoltaïques (41Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget général DM n°1 (27Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Saisine chambre régionale des comptes (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Travaux Extension BT Fontannes parcelles (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Attribution de compensation 2022 approbation (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport annuel qualité des eaux bilan 2021 (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Biens vacants sans maitre AC 25 U (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 19/06/2022

Retrait de la délibération du 30/03/22 Source du Ménial (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:14
Utilisation Source du Ménial (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:15
Budget général affectation résultat DM n°2 (32Ko) publié le 22/07/2022 à 09:16
Rénovation Logement communal (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:17
CR Décision n° 2022-05 prise par le Maire au titre de l'article L2122-22 du GGCT (32Ko) publié le 22/07/2022 à 09:18
Projet construction du Pumptrack (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:24
Equipement de loisirs et jeux divers demande de subvention CAP 43 (32Ko) publié le 22/07/2022 à 09:25
Lac collinaire retrait parcelle A 280 (62Ko) publié le 22/07/2022 à 10:28

Délibérations 24/10/2022

Extinction éclairage public (83Ko) publié le 28/11/2022 à 14:18
Occupation domaine public routier (71Ko) publié le 28/11/2022 à 14:15
Réhabilitation Immeuble AD297 demande de subvention DETR 2023 (102Ko) publié le 28/11/2022 à 14:15
Budget général DM n°4 (72Ko) publié le 28/11/2022 à 14:13
Réfection appartement Le Bourg demande subvention (85Ko) publié le 28/11/2022 à 14:13
Budget général DM n°3 (80Ko) publié le 28/11/2022 à 14:12
Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 01 23 (92Ko) publié le 28/11/2022 à 14:12
Motion sur les finances locales (226Ko) publié le 28/11/2022 à 14:10
Versement budget réseau de chaleur (73Ko) publié le 28/11/2022 à 14:09
Révision classement sonore des infrastructures routiers 43 (73Ko) publié le 28/11/2022 à 14:09
Vente véhicule Nissan (65Ko) publié le 28/11/2022 à 14:08
Budget général Admission en non valeur (71Ko) publié le 28/11/2022 à 14:07
Approbation rapport activité 2021 CA LE PUY EN VELAY (63Ko) publié le 28/11/2022 à 14:06
Approbation rapport CLECT du 8 septembre (70Ko) publié le 28/11/2022 à 14:05

Délibérations 16/12/2022

Réhabilitation AB 43 Consultation (27Ko) publié le 22/02/2023 à 09:55
Réfection appartement le bourg demande (36Ko) publié le 22/02/2023 à 09:53
Budget réseau de chaleur (30Ko) publié le 22/02/2023 à 09:52
Budget général (31Ko) publié le 22/02/2023 à 09:51
Procédure bien sans maître incorporation (31Ko) publié le 22/02/2023 à 09:50
Réseau du chaleur bois village de Fontannes (30Ko) publié le 22/02/2023 à 09:49
CA Le Puy en Velay Charte de gouvernance (28Ko) publié le 22/02/2023 à 09:47
Voyage scolaire Super Besse du 23 au 27 janvier (32Ko) publié le 22/02/2023 à 09:45
Tarifs location salle polyvalente et ancienne école (29Ko) publié le 22/02/2023 à 09:44
cantine scolaire tarifs (30Ko) publié le 22/02/2023 à 09:39
Cuisine du Velay adoption tarifs entente (29Ko) publié le 22/02/2023 à 09:35

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