Comptes-rendus et délibérations

Année 2022

Délibérations Février 2022

Délibérations du 30 03 22

Projet réhabilitations anciens corps de ferme et ateliers désaffectés en logements demande de subvention Région AURA (36Ko)
Retenue collinaire apport argile (28Ko)
Utilisation source du Ménial (33Ko)
Retenue Lac collinaire mise à disposition au SDIS (32Ko)
Réhabilitation Immeuble AD 294 assujettissement TVA (5,5 %) (32Ko)
Réhabilitation Immeuble AC 395 assujettissement TVA (5,5 %) (32Ko)
Compte rendu de la décision N°2022-03 prise par le maire au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (32Ko)
Compte-rendu de la décision N°2022-03 prise par le maire au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (32Ko)
Renovation batiment demande de subvention leader (32Ko)
Immeuble AD 103 exercice du droit de premption (31Ko)
Utilisation eaux de surface des fosses (31Ko)
Projet pumptrack demande de subvention (39Ko)
Approbation du projet de retenue collinaire (68Ko)
Utilisation du Ménial (31Ko)
Projet retenue collinaire plan de financement prévisionnel (33Ko)

Délibérations du 21 04 22

Vente parcelle AC 276 OPAC43 (34Ko)
Révision du PLU Arret zonage et sollicitation étude cas par cas (31Ko)
Acquisition parcelle AD 285 appartenant à Mr Chabidon Gérard (31Ko)
Retenue collinaire apport argile (29Ko)
Source du Ménial utilisation (33Ko)
Etude de faisabilité panneaux photovoltaïques amortissement au 01 01 2022 (32Ko)
Acquisition des biens sans maitre suite à renonciation succession (33Ko)
Renonciation Bail à réhabilitation Immeuble AD92 (32Ko)
Cantine scolaire tarifs à compter du 01 09 2022 (32Ko)
Budget primitif 2022 (34Ko)
Vote taux imposition 2022 (28Ko)

Délibérations du 02/06/2022