Comptes-rendus et délibérations

Année 2022

Extinction éclairage public (83Ko) publié le 28/11/2022 à 14:10
CR du 02/06/2022 (9Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR du 11/02/2022 (51Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations Février 2022

Panneau d'affichage numérique (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Redevance d'occupation du domaine public (241Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Droit de premption Immeuble AD 103 (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Assistance progiciels de gestion (30Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plateforme de dématérialisation des marchés publics (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Aménagement quartier aérodrome - chemin de la Combe (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Autorisation de mandater dépenses d'investissement (35Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Lac collinaire (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 30 03 22

Projet réhabilitations anciens corps de ferme et ateliers désaffectés en logements demande de subvention Région AURA (36Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Retenue collinaire apport argile (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Utilisation source du Ménial (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Retenue Lac collinaire mise à disposition au SDIS (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réhabilitation Immeuble AD 294 assujettissement TVA (5,5 %) (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réhabilitation Immeuble AC 395 assujettissement TVA (5,5 %) (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu de la décision N°2022-03 prise par le maire au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-rendu de la décision N°2022-03 prise par le maire au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Renovation batiment demande de subvention leader (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Immeuble AD 103 exercice du droit de premption (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Utilisation eaux de surface des fosses (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet pumptrack demande de subvention (39Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du projet de retenue collinaire (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Utilisation du Ménial (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet retenue collinaire plan de financement prévisionnel (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 24/10/2022

Extinction éclairage public (83Ko) publié le 28/11/2022 à 14:18
Occupation domaine public routier (71Ko) publié le 28/11/2022 à 14:15
Réhabilitation Immeuble AD297 demande de subvention DETR 2023 (102Ko) publié le 28/11/2022 à 14:15
Budget général DM n°4 (72Ko) publié le 28/11/2022 à 14:13
Réfection appartement Le Bourg demande subvention (85Ko) publié le 28/11/2022 à 14:13
Budget général DM n°3 (80Ko) publié le 28/11/2022 à 14:12
Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01 01 23 (92Ko) publié le 28/11/2022 à 14:12
Motion sur les finances locales (226Ko) publié le 28/11/2022 à 14:10
Versement budget réseau de chaleur (73Ko) publié le 28/11/2022 à 14:09
Révision classement sonore des infrastructures routiers 43 (73Ko) publié le 28/11/2022 à 14:09
Vente véhicule Nissan (65Ko) publié le 28/11/2022 à 14:08
Budget général Admission en non valeur (71Ko) publié le 28/11/2022 à 14:07
Approbation rapport activité 2021 CA LE PUY EN VELAY (63Ko) publié le 28/11/2022 à 14:06
Approbation rapport CLECT du 8 septembre (70Ko) publié le 28/11/2022 à 14:05

Délibérations du 21 04 22

Vente parcelle AC 276 OPAC43 (34Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Révision du PLU Arret zonage et sollicitation étude cas par cas (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition parcelle AD 285 appartenant à Mr Chabidon Gérard (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Retenue collinaire apport argile (29Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Source du Ménial utilisation (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Etude de faisabilité panneaux photovoltaïques amortissement au 01 01 2022 (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition des biens sans maitre suite à renonciation succession (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Renonciation Bail à réhabilitation Immeuble AD92 (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Cantine scolaire tarifs à compter du 01 09 2022 (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget primitif 2022 (34Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote taux imposition 2022 (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 02/06/2022

Réseau de chaleur expertise (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet installation panneaux photovoltaïques (41Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget général DM n°1 (27Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Saisine chambre régionale des comptes (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Travaux Extension BT Fontannes parcelles (32Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Attribution de compensation 2022 approbation (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport annuel qualité des eaux bilan 2021 (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Biens vacants sans maitre AC 25 U (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 19/06/2022

Retrait de la délibération du 30/03/22 Source du Ménial (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:14
Utilisation Source du Ménial (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:15
Budget général affectation résultat DM n°2 (32Ko) publié le 22/07/2022 à 09:16
Rénovation Logement communal (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:17
CR Décision n° 2022-05 prise par le Maire au titre de l'article L2122-22 du GGCT (32Ko) publié le 22/07/2022 à 09:18
Projet construction du Pumptrack (31Ko) publié le 22/07/2022 à 09:24
Equipement de loisirs et jeux divers demande de subvention CAP 43 (32Ko) publié le 22/07/2022 à 09:25
Lac collinaire retrait parcelle A 280 (62Ko) publié le 22/07/2022 à 10:28