Procès verbaux et délibérations

ANNEE 2026

Procès-Verbaux 2026

Délibérations du 09/03/2026

AR001 MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PLU SIGNE (163Ko) publié le 12/03/2026 à 11:23
AR002 CESSION PARCELLES AB259 ET AB260 SIGNE (112Ko) publié le 12/03/2026 à 11:25
AR003 ARRETE PREFECTORAL PROTECTION BIOTOPE GRAND DUC MAURIAC SIGNE (119Ko) publié le 12/03/2026 à 11:26
AR004 AIDE FINANCIERE DESTRUCTION NIDS FRELONS ASIATIQUES SIGNE (160Ko) publié le 12/03/2026 à 11:26
AR005 LOTISSEMENT ROUCHAS INTEGRATION ACTIF ET TVA SUR LA MARGE SIGNE (133Ko) publié le 12/03/2026 à 11:27
AR006 CREATION EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET SIGNE (140Ko) publié le 12/03/2026 à 11:27

Délibérations du 20/03/2026

AR001 ELECTION DU MAIRE (103Ko) publié le 25/03/2026 à 15:18
AR002 DETERMINATION DU NOMBRE DADJOINTS (135Ko) publié le 25/03/2026 à 15:18
AR003 ELECTION DES ADJOINTS (105Ko) publié le 25/03/2026 à 15:22
AR004 INDEMNITES DES ADJOINTS (105Ko) publié le 25/03/2026 à 15:24
AR005 DELEGATION ATTRIBUTION AU MAIRE (201Ko) publié le 25/03/2026 à 15:25
AR006 CHARTE DE L ELU LOCAL (128Ko) publié le 25/03/2026 à 15:25
AR007 REPRESENTATION AU SIE DE LOUDES (103Ko) publié le 25/03/2026 à 15:26
AR008 DESIGNATION CORRESPONDANT CONSEILLER DEFENSE (133Ko) publié le 25/03/2026 à 15:26
AR009 DESIGNATION CORRESPONDANTS CNAS (126Ko) publié le 25/03/2026 à 15:27

ANNEE 2025

Procès verbaux 2025

Délibérations du 18/03/2025

AR 001 APPROBATION CFU 2024 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES (630Ko) publié le 20/03/2025 à 15:48
AR 002 BUDGET GENERAL 06200 AFFECTATION RESULTAT 2024 (210Ko) publié le 20/03/2025 à 15:49
AR 003 BA LOT LES RELHIADES AERODROME 06201 AFFECTATION RESULTAT 2024 (210Ko) publié le 20/03/2025 à 15:50
AR 004 BA LOT LES FOURNIAUX 06202 AFFECTATION RESULTAT 2024 (210Ko) publié le 20/03/2025 à 15:51
AR 005 BA RESEAU DE CHALEUR 06203 AFFECTATION RESULTAT 2024 (211Ko) publié le 20/03/2025 à 15:51
AR 006 ADHESION AU SERVICE ASSISTANCE RETRAITE DU CDG 43 (339Ko) publié le 20/03/2025 à 15:52
AR 007 APPROBATION RAPPORT CLECT DU 12 DECEMBRE 2024 (319Ko) publié le 20/03/2025 à 15:54
AR 008 MODIFICATIF ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE LA CANTINE SCOLAIRE 06201 (319Ko) publié le 20/03/2025 à 15:54
AR 009 BIBLIOTHEQUE CONTRAT OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE CHASPUZAC ET DEPARTEMENT 43 (322Ko) publié le 20/03/2025 à 15:56
AR 010 PROJET AMENAGEMENT MAIRIE APPROBATION PLAN DE FINANCEMENT DETR 2025 (324Ko) publié le 20/03/2025 à 15:56
AR 011 EQUIPEMENTS SPORTIFS DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS (333Ko) publié le 20/03/2025 à 15:57

Délibérations 14/04/2025

AR 001 VOTE TAUX IMPOTS DIRECTS LOCAUX (104Ko) publié le 16/04/2025 à 09:17
AR 002 VERSEMENT SUBVENTION AU BUDGET RESEAU DE CHALEUR (100Ko) publié le 16/04/2025 à 09:16
AR 003 VOTE BUDGETS PRIMITIFS 2025 (114Ko) publié le 16/04/2025 à 09:17
AR 004 OUVERTURE BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES (133Ko) publié le 16/04/2025 à 09:18
AR 005 OUVERTURE BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES ROUCHAS (140Ko) publié le 16/04/2025 à 09:19
AR 006 DDE SUBVENTION CAP 43 ACQUISITION MAISON FORTE MAIRIE (142Ko) publié le 16/04/2025 à 09:19
AR 007 ACHAT OBJETS ACQUISITION MAISON FORTE (143Ko) publié le 07/07/2025 à 09:27

Délibérations 30/06/2025

AR001 CONTRACTION DUN EMPRUNT (147Ko) publié le 07/07/2025 à 09:29
AR002 DECISION MODIFICATIVE (162Ko) publié le 07/07/2025 à 09:31
AR003 DETERMINATION NBR DELEGUE CONSEIL COMMUNAUTAIRE (116Ko) publié le 07/07/2025 à 09:35
AR004 ADHESION GPT COMMANDES PLATEFORME DEMAT MARCHES PUBLICS CDG43 (150Ko) publié le 07/07/2025 à 09:38
AR005 TARIFS LOCATION SALLE POLYVALENTE ET ANCIENNE ECOLE 01 09 2025 (110Ko) publié le 07/07/2025 à 09:40
AR006 ANNULATION DELIBERATIONS 25112024012 ET 25112024013 (1) (108Ko) publié le 07/07/2025 à 09:57

Délibérations du 24/09/2025

001 REHABILITATION MAISON FORTE EN MAIRIE - ATTRIBUTION MARCHE SIGN (165Ko) publié le 29/09/2025 à 11:19
002 CESSION PARCELLE AD 285 SIGNE (1) (121Ko) publié le 29/09/2025 à 11:19

Délibérations du 01/12/2025

AR 001 ATTRIBUTION SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS (490Ko) publié le 10/12/2025 à 11:09
AR 002 CESSION PARCELLE AA219 (1) (468Ko) publié le 10/12/2025 à 11:11
AR 003 CESSION PARCELLE AD172 (471Ko) publié le 10/12/2025 à 11:11
AR 004 ADHESION CONTRAT GROUPE CDG MUTUELLE (674Ko) publié le 10/12/2025 à 11:12
AR 005 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (674Ko) publié le 10/12/2025 à 11:13
AR 006 APPROBATION RAPPORT ACTIVITE SPL 2024 (370Ko) publié le 10/12/2025 à 11:14
AR 007 MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAPEV (328Ko) publié le 10/12/2025 à 11:14
AR 008 CONSTRUCTION ET RATTACHEMENT OUVRAGES GAZ SUR LA COMMUNE (406Ko) publié le 10/12/2025 à 11:15
AR 009 MONTANT REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC OUVRAGES GAZ (626Ko) publié le 10/12/2025 à 11:15