Aller au contenu principal Aller au pied de page
1, place de l'église 43320 CHASPUZAC 04 71 08 60 67  
Prévisions météo : EnsoleilléCHASPUZAC, Mardi 07 Juillet 2026, 31 °C, Ensoleillé
  • ACCUEIL
  • MAIRIE
    • Le Maire et le Conseil municipal
    • Procès verbaux et Délibérations
    • Urbanisme
    • Bulletins municipaux
    • Commissions
    • Démarches en ligne
  • CULTURE
    • Médiathèque
    • Ludothèque
    • Programmation culturelle
    • Galerie Expositions
  • ENFANCE
    • Ecole publique
    • Menus de la cantine
    • Relais Petite Enfance
  • ASSOCIATION
    • Associations
    • Agenda des manifestations
  • ENTREPRISE
  • VIE PRATIQUE
    • Travaux en cours
    • Location salle polyvalente
    • Analyse de l'eau
    • Ordures ménagères
    • Transport PMR
    • OPAH
  • HEBERGEMENT
    • Hôtel - Restaurants
    • Gîtes
    • Office de Tourisme
    • Histoire et Patrimoine
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • MAIRIE
    • Le Maire et le Conseil municipal
    • Procès verbaux et Délibérations
    • Urbanisme
    • Bulletins municipaux
    • Commissions
    • Démarches en ligne
  • CULTURE
    • Médiathèque
    • Ludothèque
    • Programmation culturelle
    • Galerie Expositions
  • ENFANCE
    • Ecole publique
    • Menus de la cantine
    • Relais Petite Enfance
  • ASSOCIATION
    • Associations
    • Agenda des manifestations
  • ENTREPRISE
  • VIE PRATIQUE
    • Travaux en cours
    • Location salle polyvalente
    • Analyse de l'eau
    • Ordures ménagères
    • Transport PMR
    • OPAH
  • HEBERGEMENT
    • Hôtel - Restaurants
    • Gîtes
    • Office de Tourisme
    • Histoire et Patrimoine
  • CONTACT

Bienvenue   en Haute-Loire

Un lieu culturel ouvert sur le monde

Un village dynamique & vivant

Assemblée de Mauriac

  1. Professionnels
  2. Comptabilité - Facturation
  3. Documents commerciaux (factures, devis, CGV)

Documents commerciaux (factures, devis, CGV)

Questions / Réponses

  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ?

Pour en savoir plus

  • Mentions obligatoires sur les documents commerciaux —Chambre de commerce et d'industrie de Paris - Île-de-France
  • Guide "Proposer le paiement carte à mes clients" —Fédération bancaire française

Mairie de Chaspuzac
1, place de l'église
43320 CHASPUZAC 
Tél : 04 71 08 60 67 

ENVOYER UN EMAIL
Médiathèque

Tél : 04 63 84 99 41

ENVOYER UN EMAIL

  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation